Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CFC
COMPAGNIE FRANCAISE DES CONVOYEURS

Numéro de dépôt :
1058231
Date de dépôt :
13/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CFC

Déposée le 13 juillet 1978 par COMPAGNIE FRANCAISE DES CONVOYEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CFC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COMPAGNIE FRANCAISE DES CONVOYEURS domicilié(e) (S.A.) 1 rue du Chariot d'Or 77400 LAGNY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque CFC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1058231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CFC est expirée depuis le 13 juillet 1988.

COMPAGNIE FRANCAISE DES CONVOYEURS a également déposé les autres marques suivantes : LR LINERAIL , CFC , AUTOSOL , LINEMATIC , LINECAR , RAILMATIC , CONVEYOGRAPH , LINEBAG , LINECAR , LINERAIL


COMPAGNIE FRANCAISE DES CONVOYEURS - (S.A.) 1 rue du Chariot d'Or 77400 LAGNY. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-006

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Véhicules appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.